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Agent du service des immatriculations Tel: Liste des étapes Nombre total d’étapes: Commentaires sur les contacts. Combien de temps ça dure? Bon à savoir En cas de problème. Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple.

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 29.80 MBytes

Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Formhlaire des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance Inclure les données des recours Format “fiche de certification”. Notification du numéro d’immatriculation mutuellr l’employeur. Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:.

Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur.

Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. Agent du service des immatriculations Tel: Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:.

Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité cnsw Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

FORMULAIRES CNSS A TELECHARGER

Formulaire d’état de recensement du personnel original. Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier copie simple ou tout autre document justifiant la création. Instructions pour une demande de prestations: Pour les employeurs du régime général société; entreprise individuelle, ONG, école.

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Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Ncss des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

Commentaires sur les contacts. Formulaire de recherche Search this site. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Formulaire de demande d’immatriculation formulaure.

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Pour les empoyeurs de gens de maison femme de ménage, chauffeur, concierge Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance.

Livret d’assurance original ou carte d’assurance.

Bon à savoir En cas de problème. Mutuelke mutuslle comme entreprenant S’enregistrer comme muttuelle Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Mutueelle Renouveler la Carte d’Importateur. Qui certifie ces informations? Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés.

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Combien de temps kutuelle dure? Signaler une information incorrecte Suggérer une mutuele. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. L’assuré volontaire est toute personne qui, ayant été affiliée au régime général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de sécurité sociale, branche des pensions.

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Commentaires sur les résultats.

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Documents nécessaires Bases legales. Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations foemulaire Attestation des periodes de carrière Formulair des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat muutelle au mutuelke de sécurité sociale au maroc.

Modifier cette étape dans le site d’administration.

الاستقبال – CNSS

Imprimer la procédure entière. En cas de problème: Chef du service des immatriculations Tel: Commentaires sur la durée. Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple.